INSTANCES de décision
La loi HPST (Hôpital Patient Santé Territoire) n° 2009-879 du 21 juillet 2009 impulse une nouvelle gouvernance avec la mise en place d’un conseil de surveillance et un directoire.
Le conseil de surveillance se substituant au conseil d’administration avec des missions centrées sur les orientations stratégiques de l’établissement et des fonctions de contrôle.
Le directoire restant dans la continuité du conseil exécutif sur les principales décisions, adoption du projet médical et préparation du projet d’établissement.
Le conseil de surveillance est présidé par Madame Sarah FAIVRE, Maire de QUINGEY.
Le directoire est présidé par la directrice Madame Monique DECLERC, son vice-président est le président de la Commission Médicale d’Etablissement.
INSTANCES de consultation, dialogue, concertation et de propositions
La CME (Commission Médicale d’Etablissement) est présidée par Madame le Docteur Céline MENAT Praticien Hospitalier en Pharmacie composée de Praticiens Hospitaliers, du Directeur, de représentants du CTE et de la CSIRMT.
Le CTE (Comité Technique d’Etablissement) et le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) sont présidés par le directeur. Ils se réunissent chaque trimestre ce qui permet d’instaurer un dialogue social interactif.
Le CLIN (Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales) est présidé par Madame le Docteur Rafaële COUILLARD-VIEILLE.
Le CLUD (Comité de Lutte contre la Douleur) est présidé par Madame le Docteur Véronique MEUNIER.
Le CLAN (Comité de Liaison de l’Alimentation et de la Nutrition) sera mis en place prochainement.
La commission de coordination gériatrique EHPAD est présidée par Madame le Docteur Christine EECHOUT médecin coordonnateur.
La CSIRMT (Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique) est présidée par Monsieur Serge MERELLE.
La COMEDIMS (COmmission du MEdicament et des Dispositifs Médicaux Stériles) est présidée par Madame le Docteur Céline MENAT Pharmacien. Il assure les missions de coordination des vigilances et des risques sanitaires.
La CDU (Commission des Usagers) est présidée par la directrice.
Le CVS (Conseil de la Vie Sociale) de l’EHPAD est présidé par une résidente élue par les Résidents.
Le CVS (Conseil de la Vie Sociale) de la MAS est présidé un Résident élu par les Résidents.
Un comité éthique a été mis en place en décembre 2014.
Le CRAPT (Commission de Reclassement et d’Aménagement des Postes de Travail) associe le service des ressources humaines, le service de santé au travail, les partenaires sociaux et les cadres.
Le COPIL Qualité et la Commission des Evénements Indésirables sont présidés par Stéphanie SIMON qualiticienne gestionnaire de risque.
